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Dernière mise à jour : 14/08/2026

Le présent site EuduGrade (ci-après « la Plateforme »), accessible à l’adresse grade.euduc.com, est édité dans le cadre de l’écosystème EUDUC.

1. Éditeur

2. Directeur de la publication

[à compléter dans Réglages]

3. Hébergeur

Hostinger International Ltd. — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de la Plateforme (marque EuduGrade, logo, charte graphique, textes, code, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.

Les contenus saisis par les utilisateurs (listes d’étudiants, notes, appréciations, fichiers déposés) restent la propriété de leurs auteurs et des établissements concernés.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la disponibilité de la Plateforme, sans pouvoir la garantir de manière absolue. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité temporaire, d’erreur de saisie de l’utilisateur, ou d’usage non conforme du service.

6. Liens et services tiers

La Plateforme peut intégrer des contenus tiers (lecture de vidéos YouTube, Drive, Vimeo, Loom ; génération de QR code). L’éditeur n’est pas responsable du contenu ni des pratiques de ces services tiers.

7. Contact

Pour toute question : contact@euduc.com.

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